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Fouzi Rherrousse, Scientific Member of CIFILE, Professor of Law, University of Fez, Morocco

Social Profile:

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Resume:

Parcours universitaires :

-2016 : Diplôme d’habilitation à diriger les recherches soutenu à l’université de Meknès.

-2011 : Thèse en droit privé sur “Le droit des eaux au Maroc” mention très honorable avec autorisation de publication soutenue  à l’université de Paris XIII.

-2003 : DESS grade Master en ” Gestion des Activités Maritimes ” à l’Institut d’Administration Economique de Perpignan.

-2002 : DEA grade Master ” Droit, Institutions, Société-Méditerranée, Islam et Afrique francophone “,  option histoire de droit à la Faculté de droit et des sciences économiques de l’Université de Perpignan.

-2000 : Maîtrise en droit privé mention assez bien, à l’Université Mohamed Ier, Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales d’Oujda (Maroc).

Expérience professionnelle

-2016 : Directeur de la revue marocaine d’histoire du droit

– Membre du conseil scientifique de la revue algérienne de droit

-2016    Président de la Société Marocaine d’Histoire du Droit S.M.H.D

-2015 : Professeur de droit privé à l’université d’Oujda (Maroc)

-2013 : Professeur de droit privé à l’université de Fez (Maroc)

-2012 : Membre du conseil scientifique de la Revue des Sciences Juridiques et Politiques.

-2009-2010 : Professeur de  droit au sein de Metho-Droit (Lyon)

-2008-2009 : Professeur de droit privé à l’association culturelle l’eau-oasis (Lyon)

-2003 : Juriste junior  à la délégation du tourisme d’Oujda.

-1998: Juriste junior au cabinet d’avocat EL Hirech à Oujda

Publications et travaux de recherches

1-Travaux de recherches académiques :

– Le livre jubilaire, centenaire du Dahir Formant Code des Obligation et Contrats, sous la direction de Fouzi Rherrousse, édition  CDOC 2016.

-Thèse sur le droit des eaux au Maroc dans le cadre du Doctorat de droit privé à l’Université de Paris XIII : “L’évolution du droit des eaux au Maroc”.

-Rapport de stage : ” le rôle de l’hinterland dans la promotion du tourisme dans la région de l’Orientale ” dans le cadre du DESS de ” Gestion des Activités Maritimes ” à l’Université de Perpignan.

-Mémoire : ” la Moudawana, hier, aujourd’hui et demain … ” dans le cadre du DEA à l’Université de Perpignan.

-Mémoire : ” l’interprétation juridique, de la pyramide kelsenienne à l’acceptabilité perelmanienne”

2-Activités universitaires :

  • Colloques internationaux

-Colloque international  « Entre normes et sensibilité. Droit et Musique » Aix en Provence  30 juin et 1er juillet 2016. Colloque organisé par la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université Aix Marseille, une idée sur la musique en terre d’Islam, l’exemple des frères de  La pureté

Colloque international  sur le thème « des avocats en temps de guerre ». Représentations d’une profession face à la crise du 11 au 12 décembre 2014 Amphithéâtre Bonnecarrère Villa Passiflores Faculté de Droit et Science politique Université de Nice-Sophia Antipolis, Émile Larcher, un avocat en temps de guerre

Colloque international sur le thème : justice pénale et approche du genre, du 26 au 27 février 2016 au palais des congres de Fès , Genre et droit pénal

  • Colloques nationaux

Colloque national sur les mutations sociales et enjeux de la réforme du Droit et de la justice à la lumière de la constitution du Royaume. Du 6 au 7 juin 2013 à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Fès , Quel modèle de codification pour le droit marocain

– Colloque national sur  les politiques publiques dans le domaine de l’immigration, 9 décembre 2013, le Maroc, un pays d’accueil ?

– Colloque national sur les mutations sociales et enjeux de la réforme du Droit et de la justice à la lumière de la constitution du Royaume du 20 au 21 décembre 2013 à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Fès , Quel modèle de codification pour le droit marocain, le Dahir formant code des obligations et contrats à l’épreuve de l’histoire du droit

– Colloque national en hommage au professeur Mohamed Drissi Alami Machichi du 25 au 27 février 2014, La doctrine est-elle une source de droit ?

– Journée d’étude  sur le rôle du droit maritime dans la protection de l’environnement marin, 30 avril 2014, la convention de Barcelone entre texte et contexte.

– Conférence sur le thème « une quête anthropologique et comparative du droit » 14 octobre  2014 salle de conférence de la faculté de droit de Fès, de l’impossible définition du droit marocain à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Fès, Le droit marocain  impossible définition.

– Colloque national sur le thème des réformes du droit marocain 15 janvier 2015  à la faculté des faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Fès, réforme du droit marocain , vers une vision systémique.

– Conférence nationale sur la gratuité : la réception par le droit d’un concept mystérieux 03 juin 2015 à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Fès, La gratuité : notion confuse

– Colloque national sur le thème  de la sécurité juridique en droit marocain du 11 au 12 décembre 2015, responsabilité civile et sécurité juridique, au palais des congres de Fès, Inflation juridique et non droit.

Séminaires

-Colonial Morocco Revisited (International workshop, Centre Jacques Berque, Rabat, July 12-13 2017)

-Plaidoyer pour une histoire du droit marocain, mardi 5 décembre, Centre Jacques Berque

-La procédure administrative, droit en action, FSJES Oujda , vendredi 16 mars  Oujda

3-Publications :                                                                                                                         

Articles publiés dans la revue Maroc-Droit:

Articles :

– L’industrie de la fatwa

-A la recherche d’un paradigme au droit marocain

Articles en cours de publication par Le Centre d’Études et Recherches Humaines et Sociales d’Oujda (CERSHO)

-L’histoire de la propriété des eaux et la dialectique entre propriété privée et propriété collective en droit marocain

-L’eau au Maghreb arabe: un facteur d’unification et un moyen de communication

Les avocats en temps de guerre   représentations d’une profession face  à la crise

Emile Larcher un avocat en temps de guerre

  1. Signorile (dir.), Entre normes et sensibilité: Droit et Musique. Hommage à N. Rouland

-Une idée sur la musique en terre d’Islam, les frères de pureté

Œuvres en cours de publication par la faculté des lettres et des sciences humaines  de l’université Mohammed Premier d’Oujda

-Œuvre traduite  du Français à l’Arabe : Notes sur les villes et tribus du Maroc en 1890 ; Auteur : Le Chatelier, Alfred (1855-1929) ; Éditeur : impr. de A. Burdin (Angers) Date d’édition : 1902

 Articles  publiés dans la Revue Marocaine des Sciences Juridiques et Politiques à paraitre en octobre 2012

-Traduction  en collaboration avec le professeur Aida Bennini (Université de Cergy-Pontoise) du Français à l’Arabe de « La rhétorique juridique » (البلاغة  القانونية) de  Marie-Anne Frison-Roche, paru dans la revue  HERMES 16, 1995, une revue de l’Institut des sciences de la communication du CNRS (ISCC).

Articles  et ouvrages  en instance de publication

-Ouvrage en cours de traduction en accord avec l’auteur: Théorie générale du droit, édition Connaissance du droit 2006, 136 pages,  Auteur Éric Milliard

 En attente de modifications demandées par le conseil scientifique de la Revue Internationale de Droit Comparé

-Quelques remarques sur la codification du droit des eaux au Maroc

En attente de publication à la revue     والقانون القضاء مجلة

-Le droit de l’eau, entre la sagesse et l’audace

En attente de publication à la Revue Maroc-droit         

-Quel statut juridique pour les zaouïas ?

-Les fictions juridiques en droit musulman, essai de définition

Langues

-Berbère maternelle -Français courant Arabe   courant-Anglais moyen

Divers

-Président de la Société Marocaine d’Histoire du Droit SMHD

-Membre de la société québécoise de droit international (SQDI)

– Président de la section locale de l’association démocratique des français de l’étranger (ADFE)